PLUI de la Semine

Document approuvé le 25 février 2020
Entré en vigueur le 23 avril 2020, le PLUi est opposable à toute autorisation d’urbanisme

La modification simplifiée n°1 est entrée en vigueur le 30 octobre 2021.

Engagée par délibération du Conseil communautaire de la Semine le 27 octobre 2015, l’élaboration du PLU intercommunal a été reprise par la CCUR en janvier 2017. Si la collectivité compétente a changé, le périmètre est resté identique : le PLUi de la Semine approuvé le 25 février 2020 couvre les sept communes de l’ancienne CCS soit Chêne-en-Semine, Chessenaz, Clarafond-Arcine, Éloise, Franclens, Saint-Germain-sur-Rhône et Vanzy. 

Depuis son entrée en vigueur, le PLUi de La Semine a fait l’objet de 3 mises à jour le 23 juillet 2020, le 22 mars 2021 et le 21 juin 2021 (voir chapitre 6. Evolution du PLUi). Il a également fait l'objet d'une modification simplifiée approuvée le 12 octobre 2021. 

SOMMAIRE

  1. Rapport de présentation
  2. Projet d’aménagement et de développement durables
  3. Règlement (écrit et graphique)
  4. Annexes
  5. Orientations d’aménagement
  6. Evolutions du PLUi depuis son approbation

1. Rapport de présentation :

 
2. Projet d’aménagement et de développement durables :

 
3. Règlement :

 
4. Annexes :

 
5. Orientations d’Aménagement : à jour suite à la modification simplifiée n°1 

6. Evolutions du PLUi depuis son approbation :