• Aller au menu
  • Aller au contenu
  • Aller à la recherche
Communauté de Communes Usses et Rhône
  • CCUR
    • Schéma de mutualisation
    • Bulletin intercommunal
    • CIAS Usses et Rhône
    • Conseils communautaires
    • Consultations
    • Délibérations
    • Documents d'Orientations Budgétaires
    • Les 26 communes
    • Statuts et intérêt communautaire
    • Organigramme des élus
    • Pacte de gouvernance
    • Présentation
    • Rapports d'activités
    • Rapport Social Unique (RSU)
    • Réunions publiques
  • Vie pratique
    • Transports - Mobilités
      • Scolaires
      • Publics
      • Covoiturage
      • Parkings de covoiturage
    • Petite enfance
      • Multi-accueils / Crèches
      • Relais Petite Enfance Itinérant
    • Jeunesse
      • Centre de loisirs
    • Séniors
      • Aide à la personne
      • EHPAD
    • Santé
      • Annuaire des professions de santé
      • Maison de Vie 1 (Semine)
      • Maison de Vie 2 (Semine)
      • Pôle Médical des Usses (Frangy)
      • Maison de santé du Pays de Seyssel
      • Maison Médicale de Garde
    • Offres d'emploi
      • Lignes Directrices de Gestion Ressources Humaines
  • Développement économique
    • Zones d'Activités Economiques (ZAE)
    • Accompagnement et réseaux
    • Territoire d'Industrie Rumilly Usses et Rhône
    • Aide au développement des commerces de proximité
  • Territoire
    • SCOT
      • La procédure
      • Le SCoT Usses et Rhône : document approuvé
      • Bilan à 6 ans
    • PLUI - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
      • PLUI du Pays de Seyssel
      • PLUI de la Semine
      • PLUI du Val des Usses
    • Conseil architectural
    • Habitat
      • La politique communautaire
      • L'accompagnement à la rénovation énergétique
      • ADIL Haute-Savoie : logement vacant
    • Saisine par voie électronique
    • Droit de Préemption Urbain (DPU)
    • Chartes et contrats
      • Charte de 2010
      • Contrat de ruralité
      • Contrat Ambition Région
    • Etude patrimoniale sur Seyssel 01 et 74
    • AVAP-Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine
      • AVAP de Clermont
  • Environnement
    • Assainissement des eaux usées
      • Collectif
      • Non collectif
      • Zonage d'Assainissement des Eaux Usées
      • Zonage par communes - Plans
    • Collecte et traitement des déchets
      • Les 3 déchetteries
      • Déchets ménagers / volumineux
      • Proposition d’acquisition d’un composteur...
      • Les DEEE
    • Milieux naturels et zones humides
    • Syndicat Mixte des Eaux de Bellefontaine Semine
    • Milieux aquatiques et prévention des inondations - GEMAPI
    • Réseau Natura 2000
    • Nos partenaires
    • Guide écocitoyen
    • Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET)
  • Activités
    • Sports et loisirs
      • Base de loisirs de la Semine
      • Base aqualoisirs de Seyssel
      • Domaine nordique de Sur Lyand
      • Chemins de randonnée
    • Culture et patrimoine
      • Cinémas
      • Musées
      • Musiques
      • Sites à visiter
      • Bibliothèques
  • Anglefort
  • Bassy
  • Chaumont
  • Challonges
  • Chavannaz
  • Chêne-en-Semine
  • Chessenaz
  • Chilly
  • Clarafond-Arcine
  • Clermont-en-Genevois
  • Contamine-Sarzin
  • Corbonod
  • Desingy
  • Droisy
  • Eloise
  • Franclens
  • Frangy
  • Marlioz
  • Menthonnex-sous-Clermont
  • Minzier
  • Musièges
  • Saint Germain-sur-Rhône
  • Seyssel 01
  • Seyssel 74
  • Usinens
  • Vanzy

Territoire

  1. Accueil
  2. Territoire
  • Partager sur Facebook
  • Partager sur Twitter
  • Imprimer

Cette rubrique comporte les actions de planifications, les documents d’urbanisme, les informations sur les instructions d’urbanisme.

  • SCOT

  • PLUI - Plan Local d'Urbanisme Intercommunal

  • Conseil architectural

  • Habitat

  • Saisine par voie électronique

    Saisine par voie électronique

  • Droit de Préemption Urbain (DPU)

  • Chartes et contrats

  • Etude patrimoniale sur Seyssel 01 et 74

  • AVAP-Aire de valorisation de l’architecture et du patrimoine

Communauté de Communes Usses et Rhône

Pôle de Frangy

Urbanisme, aménagement du territoire, transports
35 place de l’Eglise, 74270 Frangy

Tél. : 04 50 56 15 30

Horaires
le lundi, mardi et jeudi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h
le mercredi de 8h30 à 12h
le vendredi de 8h30 à 12h

Pôle de la Semine

Assainissement, environnement, bâtiments, équipements, communication
70 route de la Semine,
74270 Chêne-en-Semine

Tél. : 04 50 56 15 30

Horaires
le lundi, mardi et jeudi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h
le mercredi de 8h30 à 12h
le vendredi de 8h30 à 12h

Pôle de Seyssel

Administration générale, comptabilité, social, ressources humaines, développement économique
24 place de l’Orme, 74910 Seyssel

Tél. : 04 50 56 15 30

Horaires
le lundi, mardi et jeudi de 8h30 à 12h et de 14h à 17h
le mercredi de 8h30 à 12h
le vendredi de 8h30 à 12h

Accéder à l’intranet

  • Plan de site
  • Mentions légales
  • Accessibilité
  • Données personnelles
  • Contact
  • RéalisationEolas – Groupe Business & Decision
  • Facebook
Revenir en haut de page