Révision allégée n°2 du PLUi du Val des Usses
Une révision allégée n°2 du PLUi a été engagée. Cette procédure porte sur la création d’un secteur Nm à effet de gestion de stockage temporaire de matériaux, au sein des règlements écrit et graphique du PLUi sur la commune de Frangy.
Par délibération du 13 janvier 2026, la Communauté de Communes Usses et Rhône a défini les modalités de concertation.
Les documents mis en consultations en Mairie de Frangy et au pôle Urbanisme-Aménagement du Territoire de la CCUR à Frangy :