Communauté de Communes Usses et Rhône Entre Usses et Rhône

Vous êtes ici : Accueil > Vie quotidienne > Transports > Scolaires

Scolaires

TRANSPORTS SCOLAIRES

Le service des transports scolaires de la Communauté de Communes Usses et Rhône organise les déplacements des élèves sur le territoire intercommunal (26 communes).
 
 
1. MODALITES D’INSCRIPTION
 
Pour les élèves déjà inscrits au transport scolaire en 2017/2018, vous recevrez prochainement par le biais de votre établissement scolaire ou par voie postale (collégiens/lycéens de Rumilly, de Bellegarde et de Saint-Julien-en-Genevois), le formulaire d’inscription.

Pour les nouveaux inscrits, vous trouverez ci-dessous les renseignements nécessaires pour l’inscription au transport scolaire.
 
 Documents à transmettre avant le 30 juin 2018 :

  • La demande de carte d’abonnement complétée et datée (formulaire d’inscription)
  • En cas de garde alternée joindre une attestation (attestation)
  • 1 photo récente format identité de votre enfant,
  • 1 chèque libellé à l’ordre du Trésor Public.
     

Attention : les dossiers incomplets ne seront pas traités.
 
 

 Tarifs 2018/2019 :

Nombre d’enfants inscrits au transport scolaireTarifs jusqu’au 30/06/2018 Tarifs hors délai * à compter du 01/07/2018
1 70 € 120 €
2 130 € 180 €
3 et + 180 € 230 €
* Pour les élèves en attente de résultats ou d’établissements scolaires, les pénalités de retard ne seront pas appliquées.

 
 
 Envoi ou dépôt du dossier d’inscription  :

Jours et horaires d’ouverture des 2 secteurs : Du lundi au vendredi de 08 h 30 à 11 h 30
Attention : Aucun dossier ne sera pris en compte l’après-midi.
 
 
 Envoi des cartes de transport et horaires des circuits :

Les cartes de transport scolaire ainsi que les horaires des circuits vous seront envoyés directement à votre domicile fin août 2018.
 
 
 Duplicata

Dès la perte, le vol ou en cas de grosse détérioration de la carte de transport scolaire, la famille doit obligatoirement demander un duplicata auprès du service des transports scolaires.
 
Pour une demande par courrier (cf. adresses postales ci-dessus), merci de bien vouloir préciser :

  • Le nom, le prénom et l’adresse de l’enfant
  • La commune de résidence
  • Joindre un chèque de 10 € à l’ordre du Trésor Public
  • Une photo
  • Préciser si le duplicata doit être envoyé au domicile ou s’il doit être conservé à la Communauté de Communes (la famille s’engage à récupérer le duplicata aux heures de permanence).
     

Le paiement est possible sur place, par chèque ou en espèce.
 
 

 Règlement Communautaire

Le service des transports scolaires est doté d’un règlement communautaire (règlement).
 
 

2. ARRÊTS ET HORAIRES DES CIRCUITS

En cours de rédaction.
Veuillez-nous en excuser.
 
 

3. RECLAMATIONS

Vous avez été témoin d’un dysfonctionnement et vous souhaitez le signaler, veuillez remplir le formulaire suivant :

Formulaire de réclamation

 
 

4. DEMANDE D’AIT

Depuis le 1er septembre 2017, la Région est compétente en matière de transport scolaire et attribue, à ce titre, une Allocation Individuelle de Transport (AIT) sous certaines conditions.

Cette allocation individuelle au transport est versée aux parents des élèves scolarisés du cours préparatoire à la terminale, ne disposant pas d’un service de transport collectif et domiciliés à plus de 3 Km de leur établissement ou d’un point d’arrêt (à condition d’être inscrit sur service spécial, ligne régulière routière ou ferroviaire).

Formulaire de demande d’allocation individuelle de transport
 
 

5. LIENS UTILES

Vous trouverez les informations et documents concernant :

  • La carte DECLIC
  • Le règlement des transports Haute-Savoie
  • Le guide LIHSA

sur le lien suivant : https://www.auvergnerhonealpes.fr/255-haute-savoie.htm