Communauté de Communes Usses et Rhône Entre Usses et Rhône

Vous êtes ici : Accueil > Territoire > Documents d’urbanisme en vigueur

Documents d’urbanisme en vigueur

  • Publié : 22 août 2018

Compétente en matière de document d’urbanisme, la Communauté de Communes Usses et Rhône a repris le suivi et la gestion des cartes communales, POS et PLU dont disposent actuellement les communes du territoire. Ces différents documents restent opposables jusqu’à l’approbation des différents PLU intercommunaux.
 
Les 19 PLU, l’unique POS et les quatre cartes communales actuellement opposables sont consultables dans leur version papier dans les mairies respectives et au pôle Urbanisme et Aménagement du Territoire de la CCUR (35, place de l’Église – Frangy). Ils sont également consultables sur le Géoportail de l’Urbanisme dans une version numérique mise à jour par le service urbanisme de la CCUR. Vous y retrouverez le plan de zonage ainsi que les pièces écrites constitutives des POS et PLU, notamment le règlement.
 
 

 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
 
Les communes d’Anglefort, Contamine-Sarzin et Vanzy n’apparaissent pas dans le tableau ci-dessus car elles ne disposent pas de document d’urbanisme opposable : c’est le Règlement National d’Urbanisme qui s’y applique.